I. COMMANDE
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Villa Alys se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être tenu de livrer le produit.
PRIX
Les articles ne peuvent être commandés que par les unités de vente indiquées au tarif sur le site internet ou le catalogue papier.
Les prix de facturation indiqués sont en Euros et s’entendent avec une TVA de 20%. Hors frais de transport. Villa Alys se réserve le droit de modifier ces prix de facturation. Sur une commande le prix de facturation est définitivement fixé au moment de la confirmation de celle-ci par Villa Alys à l’acheteur.
DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, Villa Alys confirmera au client les délais de fabrication. En cas d’indisponibilité d’un produit après confirmation de votre commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais afin que vous puissiez soit commander un autre produit soit annuler votre commande. Nous procéderons alors au remboursement intégral de votre commande.
Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de nos Produits auprès de l’ensemble des clients du Site, Villa Alys se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l’Article L121-11 du Code de la Consommation français.
II. PAIEMENT
III. RESPONSABILITÉ
En aucun cas, la responsabilité de Villa Alys ne pourra être engagée pour tout dommage qui ne résulterait pas d’un manquement de Villa Alys à l’une de ses obligations.
IV. EXPÉDITIONS DE VOTRE COMMANDE
V. RÉCLAMATIONS
VI. DROIT APPLICABLE
VII. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
VIII. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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